Fixed Assets (La Gestion des Immobilisations)

 L’utilisation des calendriers et des conventions de prorata  dans le calcul des amortissements est une notion souvent mal comprise.

Lors du calcul des amortissements dans FA, le système utilise d’une part, pour le livre d’immobilisation deux type de calendriers : un d’amortissement et un de prorata; et d’autre part pour les catégories d’immobilisations des conventions de prorata. Ces dernières seront différentes selon le mode d’amortissement (et ce plus particulièrement en France).
En effet, pour le calcul des amortissements en France , deux méthodes principales sont utilisées : la méthode linéaire et la méthode dégressive.

• La première se calcule en nombre de jours en prenant, comme date de début et de fin, les dates réelles d’acquisition et de cession du bien.
• La deuxième se calcule en nombre de mois en utilisant, comme date de début et de fin, les premiers et derniers jours jour du mois de l’acquisition et de la cession.

Si on souhaite effectuer un calcul des amortissements de façon très précise, il est nécessaire d’associer au livre d’immobilisation des calendriers différents : Un calendrier d’amortissement et un calendrier de pro-rata.

1/ Présentation de l’utilité des deux types de calendriers rattachés à un livre d’immobilisation :
a.     Les calendriers d’amortissements : Ils permettent d’indiquer la périodicité de calcul des amortissements. Celui-ci est le plus souvent composé de 12 périodes correspondant aux mois calendaires. Cela permet de pouvoir lancer un calcul d’ amortissement mensuel.
b.     Les calendriers de prorata  : Ils permettent de définir le nombre de périodes par lequel sera divisé le montant de  l’amortissement annuel. Celui-ci peut-être découpé en nombre de mois ou en nombre de jours, selon le besoin.
Pour un calcul très précis ( comme c’est le cas en France), le calendrier de prorata doit utiliser la plus petite unité de mesure nécessaire pour le calcul des amortissements. (En France, ce sera à la journée, pour permettre l’amortissement linéaire)
Exemple de calcul selon le calendrier de prorata rattaché au livre  :
Une société achète un bien 100.000 €, amorti sur 10 ans le 01 janvier de l’année. La première étape du calcul consiste à diviser le montant amortissable de de 100.000 € par  10 soit 10.000  € par an.

• Si le calendrier de prorata rattaché au livre est divisé en mois, l’amortissement mensuel calculé sera le même pour tous les mois (montant annuel divisé par 12) :

10.000 / 12 = 833,33 € (Ce montant sera donc aussi celui de janvier)

• Si le calendrier de prorata rattaché au livre est divisé en  jours, l’amortissement mensuel calculé sera différent pour chaque mois. le montant est divisé par 365 et ensuite multiplié par le nombre de jours de la période concernée.

10.000/365 * 31 = 849,31 € (le nombre de jours du mois de janvier est de 31 j)
2/ Présentation de l’utilité des conventions de prorata rattachées au méthodes d’amortissements.
Ces conventions ont pour but de calculer la partie d’amortissement correspondant à la durée partielle de détention du bien sur la période. (Par exemple pour un bien acquis le 15 du mois, ou cédé le 24 du mois, il est nécessaire de calculer un prorata mensuel, si le calcul est en linéaire)
Les conventions de prorata utilisées en France sont généralement au nombre de deux : un mensuelle, une journalière. Elles permettent de déterminer de façon précise les dates exactes de début ou de fin de calcul des amortissements.
En France, on aura donc la configuration suivante :

•  Pour les amortissements linéaires : Une convention de prorata exprimée en Jours. Le calcul part de la date exacte d’acquisition du bien jusqu’à la date exacte de cession du bien.

• Pour les amortissements dégressifs : Une convention de prorata exprimée en Mois. Le calcul part de la date de début de de la période d’acquisition pour se terminer à la date de fin de période correspondant à la date de cession.

3/ Exemple de calcul selon la convention de prorata rattachée à l’immobilisation:
Une société achète un bien 100.000 €, amorti sur 10 ans le 15 janvier de l’année (donc 17 jours sur janvier).
La première étape du calcul va consister à diviser le montant de la base amortissable de de 100.000 € par  10 soit 10.000  € par an, comme précédemment.
Nb : Un autre paramètre interviendra dans le calcul : l’option positionnée au niveau du livre indiquant la façon dont le montant annuel est divisé (en jours ou uniformément).

• Convention Mois (la totalité du mois sera prise en compte)

•  Cas 1 (avec l’option diviser uniformément): 833,33
•  Cas 2 (avec l’option diviser par jour) : 849,31

• Convention Jour (un prorata sera calculé selon la durée de la période)

• Cas 1 (avec l’option diviser uniformément) : (833,33 /30) * 17 = 472, 22
• Cas 2 (avec l’option diviser par jour) : (849,31 /31) * 17 = 465,75

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